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Conditions Générales de Vente

La marque Grand Rue, propriété de la société MERCAMBIA SARL
au capital de 22200 € (rcs Nancy : 539 955 542), est exploité sous licence par la société OLA SARL.
Le site www.grandrue.fr (le « Site ») consacré au commerce électronique est édité par la société OLA SARL, SARL au capital social de 1000 euros ayant son siège social 89, bis grande rue rue - 54000 NANCY - France, immatriculée au RCS de Nancy sous le numéro 801 869 280 ; téléphone 09.81.47.83.58; numéro de TVA intracommunautaire FR 92 801869280 (ci-après dénommé « Grand Rue »).

Toutes les commandes sur le Site sont soumises aux présentes conditions générales de vente. Celles-ci sont susceptibles de faire l’objet de modifications et mises à jour, les conditions applicables à la commande d’un produit par un client sont celles en vigueur au jour de la commande.

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français, sauf dispositions impératives contraires telles que découlant de la Convention de Rome sur la loi applicable aux obligations contractuelles du 19 juin 1980

1 ) LE CLIENT

Le client déclare être une personne physique majeure et juridiquement capable.
Le client aura la possibilité, lors de sa première commande sur le Site, ouvrir un compte client et remplir unformulaire de commande précisant certains champs obligatoires afin que sa commande de produits puisse être prise en compte par Grand Rue.

Les informations communiquées à Grand Rue dans le cadre de l’ouverture de son compte client ou lors de chacune de ses commandes devront être complètes, exactes et à jour. La société pourra, le cas échéant, demander au client la confirmation -par tout moyen- de ces informations et de son identité.

Sur le Site, Grand Rue collecte des données à caractère personnel. Ces données sont nécessaires au traitement de la commande et pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires de Grand Rue intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande.

Le client est informé que ces mêmes données à caractère personnel sont également collectées par un organisme en charge de l’analyse des commandes et de la lutte contre la fraude à la carte bancaire.

Le site www.grand-rue.fr a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés). Les données nominatives enregistrées sur ce site seront stockées et utilisées conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification, d’opposition et de suppressions des données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, il lui suffit d’adresser un courrier électronique à : maroquineriegrandrue@gmail.com

2 ) LES PRODUITS

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site. Grand Rue apporte le plus grand soin et la plus grande exactitude dans la présentation et la description de ces produits.
Il est toutefois possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le Site, ce que le client reconnaît et accepte. En tout état de cause, en cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le Site, Grand Rue s’engage à corriger cette erreur : le consommateur pouvant soit, exercer son droit de rétractation, soit mettre en œuvre la garantie de conformité du produit.

Si les produits commandés ne sont plus disponibles, Grand Rue en informera le client par courrier électronique dans les plus brefs délais et remboursera le prix éventuellement facturé par crédit sur la carte bancaire.
3) PRODUITS SUR MESURE :
Pour le(s) PRODUIT(S) SUR MESURE, les prises de mesures sont faites par le client sous son entière responsabilité. Aucune réclamation sur la prise de mesure ne sera être admise par la société. Le client est informé que le(s) PRODUIT(S) SUR MESURE reçoivent une nette personnalisation empêchant leur recommercialisation. De ce fait, ils ne peuvent pas être repris par la société.Le droit de rétractation de 14 jours ne s'applique pas aux produits sur mesure ou fortement personnalisé.

4 ) LES COMMANDES

Les étapes :
La prise de commande sur le Site est soumise au respect de la procédure mise en place par Grand Rue concrétisée par une succession de différentes pages écrans indiquant les étapes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande.

Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d'éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation.

La vérification de la commande :
Grand Rue sera en droit de refuser toute commande effectuée par un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ainsi que toute commande non conforme aux présentes conditions générales de ventes.

Dans cette hypothèse, Grand Rue informera le client par téléphone ou par courrier électronique. À défaut pour le client de procéder auprès de Grand Rue à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes conditions générales de vente, Grand Rue se réserve le droit de ne pas traiter la commande.

La confirmation de la commande :
Une fois la commande validée par le client, Grand Rue en accuse réception par courrier électronique envoyé à l’adresse communiquée par le client. À cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par Grand Rue du contenu de sa commande.

Ce courrier électronique de confirmation reprend l’ensemble des informations communiquées par le client ainsi que le prix et les délais de paiement acceptés avec indication, le cas échéant, des difficultés ou réserves éventuelles soulevées par la commande. Par ailleurs, le client recevra, lors de la livraison, pour chacun des produits, la confirmation écrite du prix payé et des frais de livraison mis à sa charge.

Il est recommandé, pour les commandes passées sur le Site, que le client conserve copie (sous format électronique et/ou sur support papier) des éléments relatifs à sa commande.

5 ) PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT

Les prix affichés sur le Site sont indiqués en Euros. Les prix s'entendent toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.

Les prix facturés au client sont ceux en vigueur à la date de la commande.

Pour les clients résidant en dehors de l’Union européenne et DOM TOM, il est précisé que les prix affichés sur le Site seront facturés après déduction de la TVA. Ces prix doivent s’entendre « rendu droit non acquitté » (ou DDU « Delivery Duty Unpaid »), Des droits de douane, taxes locales, droits d'importation ou taxes d'Etat, sont susceptibles d'être exigés. Ces droits et sommes ne sont pas du ressort de Grand Rue. Ils seront à la charge de l'acheteur et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclaration que de paiement aux autorités et organismes compétents de votre pays

A toutes fins utiles, cette information relative au paiement de frais supplémentaires en cas de demande de livraison en dehors du territoire de l’Union européenne sera évidemment précisée sur le Site à tout client indiquant une adresse de livraison en dehors du territoire de l’Union européenne. Le refus de paiement par le client des frais de douane entraîne l’annulation de la commande et son remboursement. Les frais de transport et de dédouanement éventuels payés par Grand Rue pour rappeler la commande seront déduits du montant remboursé. Le paiement du prix total des produits et des frais de livraison s’effectue par carte bancaire.

Le client doit donc être titulaire de la carte bancaire utilisée. Il accède à un espace dédié mis à disposition par un établissement bancaire, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement. Les paiements par chèque ne sont pas acceptés.

Dans l'hypothèse où, pour quelque raison que ce soit (opposition, refus du centre émetteur...), le débit des sommes dues par le client s'avérerait impossible, la commande ne sera pas enregistrée. Grand Rue sera en droit d’annuler toute commande lorsque l’adresse IP du client sera domiciliée dans un pays différent de l’adresse de livraison.

Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de commande, le Client en serait informé par courrier électronique, ou par téléphone. Il aura le choix de demander le remboursement des sommes, ou l’échange du produit. Le remboursement s’effectuera dans un délai de 30 jours maximum.
Le client a, également, la possibilité de payer par virement bancaire ou par chèque. Le client est informé que s’il opte pour ces moyens de paiement sa commande ne pourra être traitée qu’après réception et parfait encaissement du montant de la commande. Soit le jour de la réception du virement bancaire sur le compte de la société. Soit 8 jours après l’encaissement du chèque sur le compte de la société.

6) PAIEMENT EN 3X PAR CB :

Le paiement en 3 fois CB est une solution de paiement en 3 fois par carte bancaire, Visa ou Mastercard qui permet d'échelonner la commande en 3 prélèvements suivant l'échéancier suivant :
- 1er prélèvement le jour de la commande : 1/3 du montant du panier
- 2ème prélèvement 30 jours après : 1/3 du montant du panier
- 3ème prélèvement 30 jours après (soit 60 jours après la commande) : 1/3 du montant du panier
Pour profiter du paiement en 3X par CB, il est nécessaire de remplir les conditions suivantes :
- Le client doit résider en France métropolitaine.
- Le client doit être majeur.
- Le paiement doit s’effectuer via une carte CB, Visa ou Mastercard.
- La date d’expiration de la carte doit être supérieure à la date du 3ème prélèvement.
Si une de ces conditions n’est pas remplie, la société pourra annuler la commande.
Le paiement en 3X par CB n’est pas un crédit, mais une facilité de paiement. Aucun frais n’est facturé au client pour cette facilité. La propriété des articles n’est acquise au client après s’être acquitté de la totalité du montant de sa commande. Le client bénéficie de son droit de rétractation dans les mêmes conditions que les autres moyens de paiement.

7) PREUVE D’ACHAT – FACTURATION

Après avoir validé sa commande, le client reçoit un courriel de confirmation. Sur ce courriel, le client aura la faculté de télécharger sa facture en cliquant sur « Télécharger la facture ». Il est conseillé au client de sauvegarder une copie de sa facture.

8) LA LIVRAISON

Grand Rue fera les meilleurs efforts pour que la commande soit expédiée dans un délai moyen de un (1) à cinq (5) jours ouvrables à compter du jour suivant celui de la validation par l'acheteur de sa commande.

Suite à l'expédition par Grand Rue, le délai de livraison sera de trois (3) à dix (10) jours pour tout envoi en Collisimo Suivi Access. Le colis est déposé dans la boîte à lettres du destinataire. Si elle ne peut contenir le colis, un avis de mise en instance y est déposé. L'acheteur n'a plus qu'a retirer son colis auprès de son bureau de poste dans un délai de 15 jours.

La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du client ou de toute autre personne physique de son choix. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni à des boîtes postales.

Le Client aura la possibilité de suivre son colis grâce au numéro de tracking qui lui sera communiqué par email par Coliposte lors de l’envoi de la commande.

Afin que ces délais soient respectés, le client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.). Des informations inexactes risquent d’entraîner des délais supplémentaires de livraison, voire de réexpédition.

En dehors du territoire de l’Union européenne, il est rappelé que la livraison pourra être retardée tant que les formalités et frais douaniers n’auront pas été acquittés par le client, ce qu’il accepte.

Une fois la commande confirmée, il ne sera plus possible pour le Client de modifier l’adresse de livraison. Le montant total des frais de livraison des produits commandés sera indiqué sur le Site au client avant qu’il n’accepte sa commande et sera à nouveau mentionné dans le courrier électronique de confirmation adressé par Grand Rue ainsi que dans les bons de livraison.

9 ) RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ 

Le client devient propriétaire des articles commandés après leur parfait règlement. Par disposition générale, les articles sont expédiés après parfait règlement du montant de la commande. Si pour quelques raison que se soit, la société n’est pas intégralement payée des sommes lui revenant, le transfert de propriété des marchandises au client ne lui est pas acquis.
Par tout moyen a sa convenance, la société demandera au client de s’acquitter des sommes dues. Si le client ne s’acquitte pas des sommes dues, la société aura alors la faculté de demander la restitution des articles au client.


10 ) LE DROIT DE RÉTRACTATION

Le client dispose d’un droit de rétractation qu’il peut exercer, sans avoir à justifier de motifs, dans un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la réception des produits commandés. Le client est informé que le droit de rétractation ne s’applique pas pour les commandes de PRODUIT(S) SUR MESURE et pour les commandes passées par un client professionnel. Le client est formellement informé de cette disposition. Les prises de mesure transmises à Grand Rue, ou plus généralement les consignes de personnalisation, sont faites sous l’entière responsabilité du client. Aucune réclamation portant sur les produits sur mesure ou fortement personnalisés ne serait admise.

Pour simplifier l’exercice du droit de rétraction, Grand Rue demande aux clients de contacter le service client par e-mail : maroquineriegrandrue@gmail.com pour informer d'un retour de produit.
Lorsque le service clients reçoit une demande de retour. Celle-ci ne sera admise par le service que si cette demande est exprimée dans le délai de 14 jours. Le service confirmera au client la prise en compte de la demande de retour. Si le client est en France ou à Monaco, le service lui transmettra par courriel une étiquette de retour. Le client devra alors déposer son colis avec l’étiquette retour apposée dessus dans un bureau de poste.
Le client est informé qu’à réception de l’étiquette de retour, il disposera d’un délai de 72 H pour poster son retour produit. Il est formellement informé que les retours faits en dehors des délais indiqués ci-dessus ne seront pas acceptés.

Les produits devront être renvoyés en parfait état, complets et accompagnés d'une copie des documents joints à la commande, à l'adresse suivante :
Maroquinerie Grand Rue - 89 bis grande rue 54000 NANCY.

Les produits retournés incomplets, abîmés, endommagés, détériorés ou salis du fait du client ne seront pas remboursés ainsi que les frais de retour y afférant. Les risques liés au retour des produits sont à la charge du client. Il lui est, en conséquence, recommandé de se ménager la preuve de ce retour, ce qui suppose que les produits soient retournés avec suivi de colis, ou par tout autre moyen donnant date certaine. Les frais de retour seront pris en charge par la société dans la limite de dix euros (10 euros). Le remboursement de la totalité du prix facturé (hors frais de livraison) des produits retournés, ainsi que la participation aux frais de retour, s'effectuera, par crédit sur la carte bancaire au plus tard dans les trente jours suivants la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé.
En cas de questions relatives aux retour des produits le client peut contacter par téléphone le service clients au 09 81 47 83 58.

11 ) ÉCHANGE ET AVOIR 

Le client a la possibilité de demander l’échange ou un avoir sur un produit durant le délai de rétractation de 14 jours. Après ce délai, ce type de demande n’est plus accepté. En cas d’échange, les frais de retour et de réexpédition sont assumés par la société dans la limite d’un échange par commande. En cas de demande d’avoir, les frais de retour sont assumés par la société, après réception des marchandises dans leur état d’origine, la société transmet au client un code de réduction du montant de l’avoir, valable 12 mois, utilisable pour une nouvelle commande passée sur le site.

12 ) LES GARANTIES

La conformité :
Le client est invité à s'assurer que le produit qui lui a été livré correspond à sa commande. Il pourra informer Grand Rue par tout moyen et, notamment, sur le site dans la rubrique « Mon compte » ou « Contact » de toute non-conformité dûment justifiée d’un produit avec sa commande et, après information de Grand Rue , retourner le produit en cause en parfait état, complet (emballage d'origine, accessoires, étiquettes ...) et accompagné d'une copie des documents joints à la commande à l'adresse suivante : Maroquinerie Grand Rue - 89 bis grande rue 54000 NANCY.

Le client aura également la possibilité de contacter le service client par e-mail : maroquineriegrandrue@gmail.com pour tout renseignement complémentaire.

Pour les produits non-conformes livrés par Grand Rue à des adresses de livraison en dehors de l’Union européenne et DOM TOM, le client s’engage à indiquer aux services douaniers qu’il s’agit d’un retour de produits non-conformes.
À défaut d’échange possible du produit retourné, le remboursement du prix total facturé (prix des produits non conformes et frais d’expédition) ainsi que des frais de retour (dans la limite de 10€) sera effectué, par crédit sur la carte bancaire au plus tard dans les trente (30) jours suivants la réception par Grand Rue des produits retournés.

Les garanties légales :
Nonobstant les conditions de garantie spécifiques éventuellement remises au client avec le produit livré, les produits de marque Grand Rue vendus sur le Site sont soumis aux garanties légales suivantes :

Article L.211-4 du Code de la consommation : « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »

Article L.211-5 du Code de la consommation : « Pour être conforme au contrat, le bien doit : 1. Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : - correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ; - présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre en fonction des déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ; 2. Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par
l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »

Article L.211-12 du Code de la consommation : « L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »

Article L.211-13 du Code de la consommation : « Les dispositions de la présente section ne privent pas l'acheteur du droit d'exercer l'action résultant des vices rédhibitoires telle qu'elle résulte des articles 1641 à 1649 du code civil ou toute autre action de nature contractuelle ou extracontractuelle qui lui est reconnue par la loi. »

Article 1641 du Code civil : «Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.»

Article 1648 alinéa 1e du Code civil : « L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »

13 ) SERVICE CLIENTS 

Pour toute information sur nos services ou relative à un produit acheté sur ce site, vous pouvez contacter notre service :
- Par téléphone au 09 81 47 83 58 du mardi au vendredi de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00.
- Par email à maroquineriegrandrue@gmail.com Une réponse à votre question vous sera apporté sous un délai de 24h maximum.


(CGV – mise à jour 08/02/2018)